Mentions légales
Edition, conception et hébergement :Editeur : STEEL MUSIC
151 Av A. Lavallée
83130 LA GARDE
SIREN : « numéro siren »
Tel : 04 94 21 18 46
Représentant légal : GENDRE Pascal
Conception graphique :
BEXTER
158, allée Mont Caume
Domaine de la Coudoulière
83140 SIX FOURS
Tél : 04 94 25 81 50
www.bexter.fr
Réalisation du site et Hébergement :
BEXTER
158, allée Mont Caume
Domaine de la Coudoulière
83140 SIX FOURS
Tél : 04 94 25 81 50
www.bexter.fr
Contenu du site :
Les informations contenues sur le site www.steelmusic.fr ont un caractère strictement informatif, cette société se réserve le droit d’en modifier le contenu.
Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables…) sont la propriété exclusive de la société STEEL MUSIC. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes :
Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de la société STEEL MUSIC.
La société STEEL MUSIC autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Loi informatique et libertés :
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le n°1211058.
Les informations enregistrées sont réservés à l’usage de la société STEEL MUSIC et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à contact@steelmusic.fr ou par courrier à STEEL MUSIC – 151 Av A. Lavallée - 83130 LA GARDE
